Village de Lachau
Village de Lachau
Vue du chateau et de l'église © Dobeuliou
Accueil

ASA du Canal de l'Ancien Moulin de Lachau

Les statuts de l'ASA

Selon l'Ordonnance 2004-632 du 1er juillet 2004, les statuts de 1925 réactualisés et modifiés ont été votés en Assemblée Générale le 12 décembre 2008 :

► voir les statuts

► liste des parcelles du périmètre
 

Facebook Twitter Google Plus

Le règlement de service

Conçu et voté par le Conseil syndical, le Règlement de service est destiné au bon usage de l'eau et au respect et à l'entretien du canal.

► voir le règlement de service

► plans du périmètre d'arrosage

Facebook Twitter Google Plus

Comptes-rendus des Assemblées Générales

L'assemblée générale des propriétaires du périmètre de l'ASA se tient en principe à la fin du premier trimestre.

► AG du 23 mars 2018
AG du 31 mars 2017
AG du 13 mai 2016
AG du 31 mars 2015

Facebook Twitter Google Plus
Retour haut de page ▲
Blason du village de Lachau
Village de Lachau
1, place de la mairie 26560 Lachau ~ Tél. : 04 75 28 41 48
mairielachau26@wanadoo.fr ~ Mentions légales
Facebook Twitter Google Plus
Village de Lachau